Quel CBD est légal en France ?

Temps de lecture : 4 minutes
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Le CBD est un produit qui fait de plus en plus parler de lui en France. Si on lui trouve de nombreux bienfaits, son lien avec le cannabis en a fait un sujet sensible aux yeux de la législation française. Malgré tout, le flou juridique autour du CBD tend à disparaître depuis peu. D’ailleurs, le cannabidiol est désormais légal en France sous certaines conditions. Bepacifique vous donne toutes les informations sur le sujet.

Le cannabidiol, ou le CBD, est une molécule appartenant à la famille des cannabinoïdes. Il constitue, au même titre que le THC, l’une des principales substances actives de la plante de chanvre. Il est surtout présent au niveau de la fleur et des feuilles attenantes et en quantité moindre par rapport au THC.

Cela est notamment dû aux choix de production faits durant ces dernières années, le THC étant plus demandé pour ses effets sur le corps et l’esprit. Les graines de cannabis commercialisées de manière illégale contiennent en effet des taux élevés de cette substance. Mais à l’ère où l’on s’intéresse en particulier aux bienfaits médicaux du chanvre, des variétés contenant un taux élevé de CBD sont spécialement produites.

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CBD et THC, quelles différences ?

Sur les centaines de cannabinoïdes présents dans le cannabis, le THC est sans doute le plus célèbre, même si le CBD commence à se faire connaître. Si le THC intéresse autant, c’est notamment parce qu’il représente le composant psychoactif du chanvre. Avec son action directe sur le système nerveux, il impacte le fonctionnement du cerveau. Cette molécule peut en effet modifier les perceptions et changer l’humeur et le comportement. C’est ce qui explique que sa concentration soit si réglementée en France.

Contrairement au THC, le CBD n’a pas d’effets planants. Au contraire, il est capable de contrer les effets psychoactifs de son homologue. Le cannabidiol n’est pas pour autant dépourvu de propriétés psychoactives. Tout comme un sédatif, il procure une sensation de détente et de soulagement. Désormais reconnu pour ses effets relaxants, il est autorisé en France sous certaines réserves.

Le CBD est-il légal en France ?

En décembre 2020, la cour de justice de l’Union européenne prit la décision que le CBD ne pouvait être considéré comme un stupéfiant, entraînant son développement sur le continent. Le gouvernement français reste néanmoins prudent, en interdisant la commercialisation de fleurs et de feuilles brutes de CBD à travers un arrêté ministériel datant du 31 décembre 2021.

C’est en début d’année 2022 qu’une décision du Conseil d’État mit fin à la bataille juridique opposant le gouvernant aux commerçants de CBD. L’arrêté ministériel fut suspendu, autorisant dès lors la vente du CBD. Le Conseil d’État a notamment précisé dans un communiqué que les fleurs et les feuilles de ces variétés de cannabis, du fait de leur faible teneur en THC, étaient dénuées d’effets stupéfiants.

Ainsi, des variétés du cannabis peuvent être commercialisées en France, à condition que le taux de THC soit inférieur à 0,3 %. Cette vente n’est cependant autorisée qu’aux majeurs, par mesure de précaution. Notez que les produits à base de CBD disponibles sur le site de Bepacifique sont fabriqués en suivant strictement la réglementation. Au-delà de leur qualité, ils sont très efficaces pour soulager différents maux.

En ce qui concerne la réglementation sur la culture et sur la production, il n’y a aucune modification spécifique. La culture des variétés de cannabis ne peut être effectuée que par des producteurs agréés et des chanvriers professionnels. De plus, selon la loi, ces derniers ne peuvent produire que les variétés présentes dans le catalogue officiel français.

Quelles sont les formes de CBD autorisées en France?

Les produits à base de CBD sont mis en vente sous plusieurs formes. Celles-ci répondent à la demande sans cesse croissante d’un marché en pleine expansion. Cependant, il est essentiel, peu importe le produit fini, que le taux de THC soit quasiment nul. Il existe notamment :

  • L’huile et l’e-liquide de CBD : les huiles et les e-liquides à bases de CBD produits de manière chimique ou extraits des fleurs et des feuilles du chanvre sont autorisés par la législation. Leur teneur en THC ne doit cependant pas être supérieure à 0,3 %.
  • Les aliments produits à base de CBD : en ce qui concerne les aliments à base de cannabidiol, les graines, les fibres de chanvre et les produits dérivés sont les seuls à être commercialisables. Cela inclut les compléments alimentaires, à l’instar des gélules ou des capsules.
  • Les cosmétiques à base de CBD : le CBD peut être un ingrédient de produits cosmétiques, tout comme les dérivés du cannabis, seulement sous forme d’isolat.
  • Les fleurs de CBD : la loi autorise la commercialisation de fleurs et de feuilles brutes aux consommateurs en France. Elles peuvent être pures ou mélangées avec d’autres ingrédients.

Il est à noter que la loi interdit formellement de fumer du CBD. De ce fait, les options possibles pour en consommer restent le vapotage, l’infusion, l’ingestion ou encore les massages avec les produits à base de cannabidiol.

Par ailleurs, la vente de CBD n’est absolument pas recommandée aux femmes enceintes ou allaitantes. En France, les producteurs et les revendeurs n’ont également pas le droit de vanter une quelconque valeur thérapeutique de ce produit.

D’autre part, la loi précise que la publicité concernant les produits à base de CBD ne doit en aucun cas prêter à confusion ou faire l’amalgame avec la prise du cannabis à usage récréatif. L’utilisation de cette molécule reste interdite dans les lieux publics.

Quels sont les effets du cannabidiol sur la santé ?

Les effets positifs du CBD sur la santé sont multiples. D’après les recherches scientifiques menées, le cannabidiol possède des propriétés relaxantes, ainsi que des effets anticonvulsivants. Elle présente aussi une certaine efficacité pour traiter certaines formes d’épilepsie. Toutefois, les atouts de cette molécule ne se limitent pas là. Le CBD peut être utilisé pour lutter contre :

  • les douleurs,
  • les crises d’angoisse,
  • l’anxiété,
  • certaines maladies mentales comme la schizophrénie,
  • la fibromyalgie, etc.

Les vertus du CBD sont nombreuses, bien qu’il soit surtout reconnu pour soulager les douleurs musculaires et neuropathiques. Il permet ainsi d’améliorer la qualité de vie de personnes atteintes d’affections difficiles à traiter, comme l’arthrose ou la fibromyalgie. Attention toutefois, le CBD est considéré comme un complément alimentaire et ne peut donc se substituer aux médicaments.

Vous l’aurez compris, le CBD est une variété de cannabis autorisée par la loi en France. Sa consommation est néanmoins soumise à certaines conditions par principe de précaution. Chez Bepacifique, nous proposons des produits de qualité à base de cannabidiol qui vous procureront un véritable bien-être. Sous forme d’huiles ou de gummies, ils respectent scrupuleusement les règles de la législation française.

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Thibaud
Fondateur de Bepacifique.fr

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